Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE DU PAVÉ SAINT MARTIN
BARRAGAN PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3219316
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
08/04/2013
CUVÉE DU PAVÉ SAINT MARTIN de BARRAGAN PHILIPPE

Présentation de la marque CUVÉE DU PAVÉ SAINT MARTIN

Déposée le 8 avril 2003 par BARRAGAN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CUVÉE DU PAVÉ SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est BARRAGAN PHILIPPE domicilié(e) 30, RUE CAMP DELS ROCS,66450 POLLESTRES - 66450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRAGAN PHILIPPE domicilié(e) 30, Rue CAMP DELS ROCS,66450 POLLESTRES - 66450 - France.

La marque CUVÉE DU PAVÉ SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DU PAVÉ SAINT MARTIN est expirée depuis le 8 avril 2013.

BARRAGAN PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE GALAMUS


BARRAGAN PHILIPPE - 30, RUE CAMP DELS ROCS,66450 POLLESTRES - 66450 - France


BARRAGAN PHILIPPE - 30, Rue CAMP DELS ROCS,66450 POLLESTRES - 66450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Vinaigre. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.